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La gestation pour autrui pour les couples gomosexuels

Les processus de GPA dans le cadre de LGBT

Plus de 40 % de nos parents sont des couples homosexuels qui, à un moment de leur vie, ont ressenti l'appel de la parentalité. La gestation pour autrui pour les couples homosexuels, est le meilleur moyen d'accéder à la parentalité, en raison de l'impossibilité pratique de mener à bien une procédure d'adoption internationale. Le nombre de cas de gestation pour autrui en France a dépassé le nombre d'adoptions internationales au cours des deux dernières années.

La GPA pour les homosexuels est une pratique qui se fait dans de moins en moins de pays. Malheureusement, au fil des ann√©es, des portes se sont ferm√©es : NEPAL, THAILANDE, CAMBODGE, LAOS, VIETNAM, et Mexique en 2016. Cela ne signifie pas que dans ces pays, la gestation pour autrui √©tait autrefois autoris√©e pour les homosexuels ou pour les couples h√©t√©rosexuels, puisque dans tous les pays mentionn√©s, √† l'exception du Mexique, il n'y avait pas de loi sur la gestation pour autrui, et qu'il y avait plut√īt un "vide juridique" et le principe constitutionnel selon lequel "ce que la loi n'interdit pas est autoris√©", mais dans ces pays (√† l'exception de l'√Čtat de Tabasco au Mexique), il n'y avait pas de l√©gislation. Bien qu'il existe de nombreux pays o√Ļ la gestation pour autrui peut √™tre pratiqu√©e, tous n'acceptent pas que les couples homosexuels puissent y recourir. La liste est ainsi consid√©rablement r√©duite par rapport aux couples h√©t√©rosexuels, qui ont plus de 10 destinations o√Ļ ils peuvent effectuer le processus.

Aunque hay muchos países donde poder realizar procesos de gestación subrogada, no todos aceptan que parejas gays o varones solteros, puedan realizar el proceso en dichos países. Eso reduce enormemente la lista en comparación a las parejas heterosexuales, que tienen más de 10 destinos donde realizarlos.


O√ô GESTLIFE M√ąNE-T-IL LE PROCESSUS DE GESTATION POUR AUTRUI POUR LES HOMOSEXUELS?



Depuis sa naissance, la société a pour philosophie d'offrir toutes les destinations possibles aux futurs parents.

Nous enquêtons sur eux, nous leur rendons visite, nous ouvrons nos propres bureaux avec notre propre personnel (nous ne sommes pas des intermédiaires) et nous nous assurons de la qualité des services des fournisseurs concernés.

De cette façon, nous ne sommes pas obligés de proposer une seule destination (de nombreuses "agences" n'ont qu'une seule destination qu'elles doivent défendre à tout prix, dévalorisant ainsi les autres destinations, car si non, elles n'auraient pas de nouveaux clients") et nous pouvons réellement recommander la destination la plus appropriée aux besoins de chaque parent.

Il est évident que nous voulons que vous fassiez le processus de gestation pour autrui avec nous. C'est ce que nous faisons. Mais une fois que vous avez décidé de travailler avec nous, nos priorités sont au nombre de trois:

Vous éviter de commettre des erreurs juridiques qui pourraient compromettre votre processus.
Vous Garantir la réussite médicale : un bébé en bonne santé
Réduire vos dépenses autant que possible. Nous préférons que vous conserviez votre argent pour votre enfant, et non pour des intermédiaires.


LES PAYS QUI ONT UNE L√ČGISLATION SP√ČCIFIQUE EN MATI√ąRE DE GESTATION POUR AUTRUI

Ces pays ont une législation spécifique qui développe le droit du ou des parents (vous ou vous) de mener à bien une procédure de gestation pour autrui.

Ces législations retirent aux mères porteuses ses droits qui seront transmis aux parents d'intention. Ces pays ont des lois élaborées par leurs parlements, ou modifiées ultérieurement par des décisions de hautes cours, comme la Cour constitutionnelle, permettant à certaines personnes de mener les procédures.

Ce sont les pays o√Ļ un processus peut √™tre men√© √† bien avec toutes les garanties.

LES PAYS QUI N'ONT PAS DE L√ČGISLATION SP√ČCIFIQUE EN MATI√ąRE DE GESTATION POUR AUTRUI

Partant du principe que ce qui n'est pas interdit est permis, certaines agences, peu scrupuleuses, proposent des destinations o√Ļ il n'existe pas de l√©gislation sp√©cifique sur la gestation pour autrui. Il est toujours facile de trouver une clinique qui est pr√™te √† effectuer le processus.

Apr√®s tout, le c√īt√© m√©dical ne pr√©sente pas trop de secrets pour une clinique de fertilit√©. Mais une gestation pour autrui ne consiste pas seulement √† cr√©er un enfant, mais aussi √† garantir plus tard que cet enfant sera le n√ītre, et qu'il n'y aura pas de probl√®mes juridiques pour quitter le pays ou pour l'avoir plus tard dans notre pays.

Et c'est là que les problèmes commencent dans ces pays, qui n'ont pas de loi spécifique sur les mères porteuses. Car en l'absence d'une loi qui annule les droits naturels de la "mère" ("la mère c'est celle qui accouchent", ce qui est repris par la plupart des législations dans le monde), au profit des parents d'intentions, la mère porteuse conserve dans ces cas tous les droits sur l'enfant.

En d'autres termes, elle est la m√®re √† tous les √©gards, et elle garde tous ses droits intacts. Elle peut donc, si elle le souhaite, emp√™cher l'enfant d'√™tre le n√ītre, l'emp√™cher de quitter le pays, ou m√™me nous extorquer d'√©normes sommes d'argent. Elle est la m√®re et les autorit√©s de son pays la reconnaissent comme telle. Nous n'avons rien √† faire dans les tribunaux de son pays, si quelque chose arrive. C'est pourquoi, bien entendu, nous d√©conseillons vivement d'engager des poursuites dans ce type de pays, car il n'y a aucune garantie juridique pour les parents d'intention et la plus belle des aventures peut se transformer en un cauchemar.

Actuellement, le Mexique se distingue parmi ce type de pays. Les cliniques et les agences qui ont vu les portes ferm√©es aux parents √©trangers √† Tabasco le 16 janvier 2016 n'ont pas pu se concentrer sur d'autres secteurs et continuent d'offrir le Mexique comme destination s√Ľre.

Ils proposent des cliniques √† Cancun (√Čtat de Riob√≥o), o√Ļ il n'existe pas de loi sur les m√®res porteuses et o√Ļ la m√®re porteuse conserve tous ses droits sur l'enfant, ce qui peut constituer un s√©rieux revers. En outre, le gouvernement mexicain n'est pas d'accord avec cette pratique et poursuit ce type de processus, dressant des obstacles majeurs √† la sortie des enfants du pays.

Enfin, les cliniques du Mexique, bien qu'apparemment macrocliniques, dédiées au tourisme de santé, ont des taux de réussite de grossesse 60% inférieurs à la moyenne internationale, et comme elles n'offrent pas de programmes illimités,en terme de transferts embryonnaires et de FIV's (Fécondations In Vitro), les programmes qui semblent bon marché, finissent par être très chers car ils nécessitent de multiples transferts d'embryons (en les payant à chaque fois) et même de nouvelles FIV, pour générer plus d'embryons, dans un processus qui n'a pas de date limite. Pour toutes ces raisons, nous vous déconseillons d'effectuer des démarches au Mexique.

LES PAYS QUI ONT UNE L√ČGISLATION SP√ČCIFIQUE SUR LA GESTATION POUR AUTRUI ALTRUISTE

Il existe deux types de lois en matière de gestation pour autrui :

Gestation pour autrui altruiste : dans ce type de l√©gislation, un maximum est √©tabli pour l'indemnisation que la m√®re porteuse peut recevoir, √©tant donn√© que la loi pr√©voit que la gesatrice ne peut pas s'enrichir gr√Ęce au processus.

Dans certains pays, ce chiffre va de 0 dans l'ancienne loi portugaise (aujourd'hui annulée par la Cour constitutionnelle de Luso), à 20 000 dollars canadiens au Canada. Payer plus la gestatrice est un délit passible d'une peine d'emprisonnement.

Gestation pour autrui commerciale : bien que nous n'aimions pas ce nom, il fait référence à la législation qui permet à la mère porteuse de recevoir une compensation convenue entre les parties, sans fixer de limites.

PA√ćSES QUE TIENEN UNA LEGISLACI√ďN CONCRETA DE GESTACI√ďN SUBROGADA ALTRUISTA



Debido a la escasez de destinos donde realizar un proceso de gestaci√≥n subrogada para parejas homosexuales u hombres solteros, algunas agencias ‚Äúrizan el rizo‚ÄĚ y crean programas que no tienen garant√≠a alguna, y que est√°n abocados al fracaso:


GESTATION EN RUSSIE POUR LES HOMMES HOMOSEXUELS, AVEC NAISSANCE DE L'ENFANT √Ä PRAGUE (R√ČPUBLIQUE TCH√ąQUE), ROUMANIE, POLOGNE OU BELGIQUE



L'existence de ce type de programme démontre la réalité que des processus de gestation pour autrui peuvent être menés à bien en Russie pour les hommes homosexuels. Cependant, le programme échoue sur le point le plus important : la naissance du bébé, qui aura lieu dans un pays de l'UE qui n'a pas de législation sur la gestation pour autrui.

La m√®re porteuse conserve donc tous ses droits sur le b√©b√©, elle peut donc refuser de nous le donner ou nous extorquer. Si nous essayons de nous adresser aux autorit√©s, la raison sera du c√īt√© de la m√®re porteuse, qui a "donn√© naissance" au b√©b√©, et la loi tch√®que la prot√®ge. Nous devons √©galement nous rappeler qu'il s'agit d'un pays de l'UE, et qu'il est donc tr√®s facile d'ex√©cuter un mandat de pers√©cution international pour le b√©b√©.

Aucun de ces 4 pays n'a de loi sur la gestation pour autrui. L'existence d'une loi sur la GPA qui transf√®re les droits de naissance de la m√®re porteuse aux parents d'intention est pr√©cis√©ment ce qui fait de ce processus une gestation pour autrui. S'il n'y a pas de loi de GPA, ce n'est pas une gestation pour autrui. C'est simplement une naissance. Une femme qui vient d‚Äôavoir son enfant. Peu importe que l'embryon dans son ventre ne lui appartienne pas. Tous ces pays sont r√©gis par un code civil commun (h√©r√©ditaire du droit romain comme dans nos pays), o√Ļ "la m√®re est celle qui accouche". De cette mani√®re, la m√®re porteuse conserve tous ses droits sur l'enfant et aucune des lois des trois pays ne lui permet de renoncer √† ses enfants. L‚Äôinscrire dans un contrat ne signifie pas que c'est l√©gal. Vous pouvez conduire √† contre sens dans une rue, m√™me si cela est interdit.

Si la m√®re porteuse le souhaite, apr√®s la naissance, elle peut changer d‚Äôavis, car elle est tout simplement la m√®re devant la loi. Elle peut demander plus d'argent ou une pension. Ou pire encore. Lorsque vous √™tes d√©j√† dans votre pays et que vous vivez heureux avec votre enfant, elle pourrait revendiquer la garde de celui-ci. Et rappelez-vous: nous sommes tous en Europe o√Ļ √† l‚Äôaide d‚Äôun mandat d‚Äôarr√™t europ√©en, en 48 heures, on nous enl√®ve notre enfant.

Ce qui est encore pire, c‚Äôest la ¬ę solution ¬ę qu‚Äôils vous proposent : vous inscrire officiellement au m√™me domicile de la m√®re porteuse, pour vous faire passer pour sa moiti√©, et pouvoir ainsi ¬ę essayer ¬Ľ de tromper les autorit√©s de la r√©publique cheque , pour qu‚Äôils livrent un passeport √† l‚Äôenfant, de fa√ßon √† ce qu‚Äôil puisse se d√©placer dans l‚Äôespace Schengen sans probl√®me, et pouvoir ainsi rentrer en France. C'est pourquoi ils vous proposent de faire plusieurs voyages, de fa√ßon √† ce que sur votre passeport figurent les dates d‚Äôentr√©e dans le pays, pour faire voir que vous aviez une relation ant√©rieure avec la m√®re porteuse.

LA GESTATION POUR AUTRUI POUR LES GAYS EN RUSSIE, AVEC LA NAISSANCE DU B√ČB√Č AU CANADA


Vu l'impossibilité pratique de trouver des mères porteuses au Canada, une agence a eu "l'idée géniale" de procéder à la fécondation in vitro avec une mère russe, et une fois qu'elle était enceinte, de l'envoyer au CANADA.

Ce système, qui peut sembler original et pratique, viole la loi canadienne, puisqu'aucune mère russe n'accepte de compensation financière pour un programme de gestation pour autrui inférieur à 20 000 euros (tout pour elle) et est donc en violation de la loi canadienne.

Le fait que le paiement √† la m√®re porteuse soit effectu√© en Russie, n'exempte pas du crime puisque le processus aura finalement lieu au CANADA o√Ļ l'enfant na√ģtra, et donc nous serions soumis aux lois de ce pays, et non √† celles de la Russie.

LA GESTATION POUR AUTRUI POUR LES GAYS AU KENYA


Ce type de processus est réservé aux citoyens kenyans et n'offre aucune garantie aux citoyens étrangers. Une fois de plus, la mère porteuse a ses droits sur le bébé.




DANS QUELS PAYS UN PROCESSUS DE GESTATION POUR AUTRUI PEUT-IL ÊTRE MIS EN PLACE POUR LES COUPLES HOMOSEXUELS
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