La Gpa en France

Gestlife est le leader du secteur de la GPA en Europe







Qu'est-ce que la GPA?


La GPA, ou ce qu'on appelle la GPA, se produit lorsqu'une femme porte et donne naissance à un bébé qui, génétiquement et légalement, appartient à d'autres parents. La gestatrice ou la mère porteuse est donc celle qui, en accord avec une personne ou un couple qui seront les futurs parents, accepte que l'embryon précédemment généré soit transféré dans son utérus par procréation médicalement assistée afin de tomber enceinte, de le porter à terme et de donner naissance à la place des futurs parents.

C'est ce qu'on appelle la GPA, la gestationpour autrui, mère porteuse, la maternité de subsitution, ventre de location, la grossesse de substitution, etc.

L'OMS désigne la femme qui mène à bien ce processus de gestation volontaire aux parents qui souhaitent devenir parents de substitution. "Mère porteuse", une femme qui mène une grossesse en ayant accepté de mettre le bébé au monde aux parents prévus. Les gamètes peuvent provenir des parents et/ou de donneur et donneuses anonymes.

https://www.who.int/reproductivehealth/publications/infertility/art_terminology_es.pdf?ua=1

Une fois expliqué ce qu'il en est, on voit que l'OMS nomme cette technique GPA, notre loi de reproduction assistée de 1988 comme celle en vigueur en 2006, après sa réforme partielle par la loi 19/2015, en inclut une contre les contrats de gestation pour autrui. L'article 10 prévoit expressément que "la filiation des enfants nés d'une gestation par substitution est déterminée par la naissance et que l'action éventuelle en revendication de paternité à l'égard du père biologique est sauvegardée".

https://www.boe.es/buscar/act.php?id=BOE-A-2006-9292

Alors pourquoi certaines personnes les appellent-elles ventres de location ?

C'est une terminologie qui est surtout utilisée par les détracteurs de cette technique pour souligner qu'il existe une perception monétaire de la part de la mère porteuse qui effectue le processus, en faisant allusion au fait que ces femmes n'ont pas de liberté de choix. Qu’elles sont conditionnés par le fait de tomber dans les pièges du libéralisme et du capitalisme. "dans ces cas, ce qu'elle veut, c'est celui qui peut choisir, celui qui a les privilèges et le pouvoir".

Sans entrer dans des débats éthico-moraux, il est important de souligner que ceux qui se prononcent en faveur de la GPA utiliseront une terminologie scientifique à l'égard des personnes qui y participent. Et les personnes ou groupes de personnes qui sont clairement opposés aux techniques de GPA se positionneront pour appeler cela ventre de location, d'une manière clairement péjorative, c'est-à-dire que nous achetons une femme pour qu'elle nous donne son enfant.

Sans préjudice de ce qui précède, il ne fait aucun doute que la GPA est une réalité de la société de notre temps, car elle constitue une possibilité technique à laquelle recourent actuellement de nombreux citoyens du monde entier.

Le Groupe d'éthique et de bonnes pratiques cliniques de la Société espagnole de fertilité (SEF), organisme auquel sont affiliées toutes les cliniques de procréation assistée en Espagne, a rédigé, par l'intermédiaire de son comité d'éthique, la "PROPOSITION DE BASES GÉNÉRALES POUR LA RÉGLEMENTATION DE LA GESTION POUR AUTRUI EN ESPAGNE".

Elle considère qu'il « ne peut y avoir » de prix à payer à la mère porteuse, mais une compensation financière pour la gêne, y compris bien sûr les frais médicaux liés à la grossesse qui ne sont pas couverts. C'est l'administration publique qui doit établir une base homogène pour déterminer l'indemnisation de la mère porteuse, de préférence par le biais d'organes ou de commissions comprenant des personnes ayant une formation en bioéthique".

C'est pourquoi l'exigence de « gratuité » mentionnée ci-dessus n'est pas incompatible, du moins sur le plan théorique ou conceptuel, avec la possibilité d'une compensation pour les inconvénients causés. Déjà, la loi sur la procréation médicalement assistée en Europe, en ce qui concerne le don de gamètes et d'embryons, admet qu'il peut y avoir une compensation financière qui ne peut que compenser strictement la gêne physique et les frais de déplacement et de travail qui peuvent découler du don et ne peut pas être une incitation économique à celui-ci.

Il est curieux que plus de 30 ans se soient écoulés depuis le premier cas de InVitro en Espagne, mais ces groupes qui s'élèvent contre cette technique de reproduction assistée ne qualifient pas le don de gamètes de "vente d'embryons", de "location d'ovules",... et qui sait quoi encore.

Ces groupes oublient la plupart du temps que derrière ces techniques de procréation médicalement assistée se cache quelque chose d'exceptionnel et qui ne se justifie que lorsqu'il existe une indication médicale pour ladite technique chez le couple d’intention ou la femme seule d’intention, dûment documentée, ou une situation de stérilité structurelle (couple homosexuel masculin ou homme sans partenaire), ayant épuisé, le cas échéant, les autres traitements de fertilité.

Nous parlons de futurs citoyens qui ne peuvent pas s'exprimer aujourd'hui et qui sont victimes de discrimination et dont les droits constitutionnels sont violés avec ces terminologies qui peuvent clairement nuire à leur développement en tant que citoyens libres.



"Quelles sont les différences entre la GPA gestationnelle ou totale et la GPA traditionnelle ou partielle ?"

Dans la GPA traditionnelle, la mère porteuse utilise son propre ovule et est inséminée artificiellement avec le sperme du futur père ou d'un donneur. La mère porteuse porte et donne naissance à l'enfant, puis, en tant que mère biologique de l'enfant, doit renoncer à ses droits parentaux afin que l'enfant puisse être élevé par les futurs parents d’intention. Aujourd'hui, cette technique est moins courante et n'est pas recommandée en raison des droits des futurs parents et de la santé psychologique de la mère porteuse. Chez Gestlife, nous n'effectuons pas de processus de GPA de cette nature.

La GPA traditionnelle ou partielle, principalement en raison des complexités juridiques et émotionnelles de la GPA traditionnelle, est la plus recommandée.




gpa gestation pour autrui
enfant informatique né par gpa

Quels sont les types de gestation pour autrui (Gpa)?

La gestation pour autrui commerciale ou altruiste
La gestation pour autrui traditionnelle ou la gestation pour autrui gestationnellez
La gestation pour autrui extrafamiliale ou intrafamiliale

Qu'est-ce que la Gestation pour autrui (Gpa)
commerciale ? Qu'est-ce que la Gestation pour autrui altruiste?

La gestation pour autrui (Gpa) commerciale ou altruiste

Il existe essentiellement deux types de gestation pour autrui (Gpa), la première est une gestation commerciale dans laquelle il y a une compensation financière, et la seconde est une gestation altruiste, dans laquelle il n'y a pas d'échange économique à cette fin.



Qu'est-ce que la maternité de gestation pour autrui gestationnelle?
Qu'est-ce que la GPA traditionnelle?

La gestation pour autrui est également classée selon la parenté génétique, on parle généralement de gestation pour autrui gestationnelle ou totale (DG) et de gestation pour autrui traditionnelle ou partielle (RM). En raison des complexités juridiques et émotionnelles, la gestation pour autrui gestationnelle est la plus courante et la plus recommandée.




Qu'est-ce que la Gestation pour autrui (Gpa) commerciale ? Qu'est-ce que la Gestation pour autrui altruiste?

La gpa commerciale se produit lorsqu'une compensation financière spécifique pour le processus de gestation pour autrui est convenue avec la femme enceinte.

Dans les pays qui ont une législation spécifique qui développe le droit du père ou des futurs parents (vous ou vous), de procéder à une Gpa. Ces lois suppriment les droits des femmes enceintes, pour les accorder aux futurs parents.

Ces pays ont des lois rédigées par leurs parlements, ou modifiées ultérieurement par des décisions de tribunaux supérieurs, comme la Cour constitutionnelle, permettant à certaines personnes de mener à bien les processus.

Bien que nous n'aimions pas ce nom, il fait référence aux lois qui permettent à la femme enceinte de recevoir une indemnité convenue entre les parties, sans fixer de limites.

La gestation pour autrui altruiste se produit lorsqu'une femme souhaite mener à bien le processus de gestation pour autrui en portant le futur enfant d'un autre sans compensation financière. Dans la plupart des pays où ce type de gestation pour autrui altruiste est pratiqué, des accords de gpa altruiste sont signés, la femme enceinte a une relation étroite avec les parents d'intention (membre de la famille / ami proche).

Le type de législation dans les pays où la gestation pour autrui est altruiste établit un maximum pour l'indemnisation que la femme enceinte peut recevoir, puisque la loi prévoit que la femme enceinte ne devienne pas riche.



Quelles sont les différences entre la GPA gestationnelle ou totale et la GPA traditionnelle ou partielle ?


Dans la GPA traditionnelle, la mère porteuse utilise son propre ovule et est inséminée artificiellement avec le sperme du futur père ou d'un donneur. La mère porteuse porte et donne naissance à l'enfant, puis, en tant que mère biologique de l'enfant, doit renoncer à ses droits parentaux afin que l'enfant puisse être élevé par les futurs parents d’intention. Aujourd'hui, cette technique est moins courante et n'est pas recommandée en raison des droits des futurs parents et de la santé psychologique de la mère porteuse. Chez Gestlife, nous n'effectuons pas de processus de GPA de cette nature.

La GPA traditionnelle ou partielle, principalement en raison des complexités juridiques et émotionnelles de la GPA traditionnelle, est la plus recommandée.

Dans la GPA traditionnelle ou partielle, la mère porteuse n'a aucun lien biologique avec le bébé. Une fécondation in vitro (FIV) est réalisée avec l'ovule de la future mère ou d'une donneuse et le sperme du futur père.

Dans certains pays où la GPA qui y est pratiquée est altruiste, le prix demandé par une mère porteuse varie de zéro euro, dans l'ancienne loi du Portugal (maintenant annulée par la Cour constitutionnelle du pays Luso), à 20 000 dollars canadiens au Canada. Au Canada, le fait de payer un montant supérieur à celui de la mère porteuse, ou pour toute autre raison, est une infraction punissable d'une peine d'emprisonnement.





gpa
Qui sont les futurs parents?

Dans le cadre de la gestation pour autrui (Gpa), on les appelle aussi les "Parents d’intentions ou commanditaires", car ils sont la ou les personnes qui ont essayé pendant des années d'avoir un enfant biologique ou adopté, soit naturellement, soit par le processus in vitro et qui n'ont pas réussi.

Les futurs parents sont des types de couples et d'individus de statut social ou d’orientation sexuelle différents, tels que les femmes célibataires et les couples hétérosexuels touchés par l'infertilité et l'incapacité d'avoir un enfant, qui ne peuvent pas mener un enfant à terme par eux-mêmes en raison de l'infertilité ou de risques pour la santé. Ou encore des hommes célibataires ou des couples d'hommes homosexuels du même sexe qui cherchent un enfant et ne peuvent pas recourir à l'adoption.

Afin de choisir le meilleur endroit pour réaliser votre rêve de devenir parent, nous vous recommandons de contacter un conseiller familial GestLife.

Comme dans certains pays européens (Espagne, France, Italie, Allemagne, etc.) le processus de Gpa n'est pas réglementé, un processus de filiation doit être effectué.



Qu'est-ce que la filiation?

Dans le cadre de la Gpa,la filiation est la relation juridique établie entre les parents et les enfants, dont découle une série de droits et d'obligations.

La Cour européenne des droits de l'homme (CEDH), basée à Strasbourg, a été très claire et a rendu deux arrêts, essentiellement identiques dans leurs motifs, condamnant l'État français d’avoir empêché l'enregistrement des enfants nés par le biais d’une GPA avec reconnaissance sur place de leur filiation,réalisé par des parents français. Il s'agit des affaires dites Mennesson et Labasse, grâce auxquelles une doctrine importante a été établie.

La Cour européenne des droits de l'homme considère toutefois que cette prétendue efficacité extraterritoriale de ces règles est dans l'intérêt supérieur des enfants. Elle précise que cela les prive d'une partie du contenu essentiel de leur droit à la vie privée tel que garanti par la Convention européenne des droits de l'homme et des libertés fondamentales. Et elle précise qu'ils ne peuvent être laissés dans une situation d'insécurité juridique concernant des aspects essentiels de leur identité même, tels que la nationalité et la filiation, qui résulterait d'un tel refus d'enregistrement.

C'est pourquoi nous vous recommandons de contacter un conseiller familial GestLife si vous souhaitez devenir parent par le biais d’une gestation pour autrui.



Qu'est-ce que la gestation pour autrui extrafamiliale ?
Qu'est-ce que la gestation pour autrui intrafamiliale?

Comme nous en avons discuté, la gestation pour autrui consiste à ce qu'une femme tombe enceinte et donne naissance à un enfant pour un couple qui veut avoir un enfant mais ne peut pas le faire. La mère porteuse est la femme qui porte et donne naissance à l'enfant pour les futurs parents.

La Gpa intrafamiliale est le choix d'une mère porteuse au sein de sa propre famille. La gestation pour autrui extrafamiliale n'implique aucun type de relation familiale.

Le choix de chaque type de Gpa est généralement conditionné par les lois des pays où nous allons effectuer la démarche et les lois du père par voie de filiation. Consultez la filiation du père en fonction de son pays d'origine.



Qu'est-ce que le traitement de la fertilité d'une gestation pour autrui?

Il s'agit d'une technique de procréation médicalement assistée (PMA). La fécondation in vitro (FIV) est l'une des nombreuses techniques disponibles dans le cadre du processus de gestation pour autrui (Gpa) pour aider les couples et les personnes qui luttent pour avoir un enfant.

Lors d'un traitement de FIV, des ovules sont prélevés des ovaires de la femme et placés in vitro (dans une éprouvette, d'où le mot "vitro"). L'ovule est ensuite fécondé par un spermatoizoïde dans un laboratoire. L’ovocyte fécondé par le spermatoizoïde est appelé embryon et il est implanté dans l'utérus de la mère porteuse, où il est censé se développer en une grossesse saine.

Parallèlement au traitement de fécondation in vitro, une injection intracytoplasmique de spermatozoïdes (ICSI) est effectuée en laboratoire. Ce traitement implique l'injection d'un seul spermatozoïde directement dans l'ovule. L'ICSI est recommandée aux couples dont l'homme a un faible nombre de spermatozoïdes ou une faible mobilité des spermatozoïdes, ce qui réduit la probabilité que les spermatozoïdes fécondent l'ovule par eux-mêmes. C'est pourquoi l'insémination artificielle n'est pas recommandée.

N'oubliez pas que, dans la gestation pour autrui (Gpa) traditionnelle, la mère porteuse utilise son propre ovule afin de pouvoir procéder à une insémination artificielle.

Dans la Gpa traditionnelle ou partielle, la mère porteuse n'a aucun lien biologique avec le bébé. Une fécondation in vitro (FIV) est réalisée avec l'ovule de la future mère ou d'une donneuse et le sperme du futur père.






GestlifeVérité et mensonges sur la gpa en France

Le ministre de la propagande nazie, Joseph Goebbels, a déclaré : "Un mensonge correctement répété mille fois devient une vérité. Dans le monde de la gestation pour autrui, il arrive souvent que les agences qui pratiquent une concurrence déloyale, ou sur les forums, se répètent tellement de fois des mensonges qu'à la fin ils peuvent sembler être vrais. Mais un mensonge est toujours un mensonge. C'est pourquoi nous allons clarifier certains canulars courants, ce qui vous aidera à mieux comprendre le processus.



Tout sur la gpa en France



CROYANCE VRAI OU FAUX? OBSERVATIONS
Seuls les processus de gpa aux États-Unis offrent des garanties juridiques FAUX Des pays comme la GRÈCE, la RUSSIE ou l'UKRAINE sont aussi fiables que les États américains où les processus de gpa sont réalisés. Les agences américaines, s'attaquent généralement aux autres destinations, comme une méthode déloyale pour pouvoir être compétitives, puisque les prix aux Etats-Unis sont beaucoup plus élevés que ceux de ces pays.
Las madres en otros países son explotadas en los procesos de gestación por sustitución FAUX UCRANIA, GRECIA y RUSIA, tienen una legislación de muchos años, que vela por las madres subrogadas. Ningún país está libre de que alguna agencia lleve a cabo prácticas inmorales o ilegales, vulnerando los derechos de las madres. Pero para eso está GESTLIFE para asegurar a través de sus propias oficinas las condiciones de vida de las madres. La mayoría de programas de GESTLIFE, se realizan con madres seleccionadas por GESTLIFE, garantizando las condiciones de vida de las mismas.
Les programmes de Gpa a prix fermé sont une escroquerie. FAUX Les agences qui ne peuvent pas offrir un prix fermé (car elles ne sont que des intermédiaires de différents fournisseurs de services) n’ont aucun autre arguments pour justifier que ses programmes de gpa sont plus chers. Vous savez á quel prix le programme commence, mais vous ne savez jamais comment ça va finir pour votre économie.
Un processus de GPA est une affaire qui n’est pas compliquée, et que l’on peut gérer par nos propres moyens. FAUX Un processus de Gpa est très compliqué. Les législations de divers pays (souvent contradictoires avec un pays l’empêchant comme il s’agit dans le cas de la France), un processus médical compliqué, dans un pays méconnu, avec une autre langue se mélangent pour faire un cocktail explosif. Si vous embauchez un avocat pour une simple consultation sur un problème dans votre travail, ou un divorce, vraiment vous oserez de commencer un programme si complique sans l’aide de professionnels spécialises en la matière ? les parents qui commencent un processus en contact directe avec des « fournisseurs » dans les pays étrangers, risquent de tomber dans les mains d’escrocs et de perdre des importantes sommes d’argent (fausses mères porteuses, fausses agences, intermédiaires qui disparaissent avec votre argent etc..).
Il est préférable d’embaucher une agence directement dans le pays ou va se dérouler le processus de gpa, sans intermédiaires. FAUX TRÈS souvent apparaissent (et plus tard disparaissent) des petites agences, créés très souvent par des parents qui ont fait un processus de Gestation pour autrui. De très bonnes intentions mais très peux d’expériences surtout si des problèmes apparaissent sur l’horizon. Ils n’ont pas les moyens ni les structures nécessaires pour réagir et apporter des solutions.
L’accompagnement d’un chargé d’assistance n’est pas nécessaire. FAUX Vous serez dans un pays inconnu. TRÈS probablement, vous ne parlerez pas la langue locale. Ils ont des habitudes, des lois, différentes aux vôtres. Même si vous avez une grande expérience dans les voyages de loisir et vous avez voyagé souvent à l’étranger, cette fois-ci il ne s’agit pas d’un voyage de loisir, et il est nécessaire d’aller de la main de quelqu’un qui connaisse par cœur le processus.
Le faire avec GESTLIFE est beaucoup plus coûteux et il existe d'autres agences qui proposent la même chose pour beaucoup moins cher. FAUX GESTLIFE ne réalise que des programmes premium, pour des parents qui ne veulent pas avoir de surprises. Pour cela il est nécessaire de compter sur un personnel multilingue, des bureaux propres á chaque pays, et vous offrir toute sorte de services (que les agences n’offrent pas) pour éviter ce qui, préalablement, est évitable. Payer bon marché, ça devient très souvent, très cher.

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